Dernière mise à jour : 3 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site comptinesausoleil.com est édité par :

KLS Records Publishing
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 2 000 euros
Siège social : 8 Résidence du Parc de Petit-Bourg, 91000 Évry-Courcouronnes, France
RCS Évry : 853 113 520
E-mail : contact@kls-records-publishing.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

M. Kevin Sitounadin, en qualité de Président de KLS Records Publishing.

Pour toute question relative au contenu éditorial du site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :

admin@comptinesausoleil.com

3. Hébergement

Le site comptinesausoleil.com est hébergé par :

o2switch
SAS au capital de 100 000 euros
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40

Les coordonnées actuellement publiées par o2switch confirment notamment son siège à Clermont-Ferrand et son numéro de téléphone. (o2switch)

4. Accès et utilisation du site

Le site comptinesausoleil.com est accessible, en principe, à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du site et l’exactitude des informations qui y sont publiées. Toutefois, il ne peut garantir que le site sera disponible de manière continue, sans interruption ou sans erreur.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’évolution des services.

L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, dans la mesure permise par la réglementation applicable.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site comptinesausoleil.com, notamment, sans que cette liste soit limitative :

  • les textes et contenus éditoriaux ;

  • les illustrations ;

  • les photographies ;

  • les images ;

  • les graphismes ;

  • les logos ;

  • les éléments visuels ;

  • les vidéos ;

  • les enregistrements sonores ;

  • les musiques ;

  • les contenus pédagogiques ;

  • les documents et ressources téléchargeables ;

  • les logiciels, scripts et éléments techniques ;

  • ainsi que la structure et la présentation générale du site,

est susceptible d’être protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur, du droit des marques et, le cas échéant, du droit des producteurs de bases de données.

Ces éléments sont la propriété de KLS Records Publishing ou font l’objet de droits d’utilisation, de licences ou d’autorisations consentis à cette dernière.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, distribution, extraction, réutilisation, diffusion, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des contenus du site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de KLS Records Publishing ou du titulaire des droits concerné.

La consultation du site n’emporte aucune cession ni concession de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur, à l’exception des droits strictement nécessaires à la consultation du site dans le cadre d’un usage personnel et non commercial.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une contrefaçon et/ou un acte de concurrence déloyale ou parasitaire, selon les circonstances, et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.

6. Marque « COMPTINES AU SOLEIL »

COMPTINES AU SOLEIL est une marque déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), notamment pour les classes :

09, 16, 25, 28, 35, 38 et 41.

La dénomination COMPTINES AU SOLEIL, ainsi que les éléments graphiques et signes distinctifs qui lui sont associés, ne peuvent être reproduits, utilisés, imités ou exploités, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable et écrite de leur titulaire, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites ou services exploités par des tiers.

KLS Records Publishing n’exerce aucun contrôle sur ces sites ou services et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leurs politiques, notamment en matière de protection des données personnelles.

La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation, une approbation ou un partenariat entre KLS Records Publishing et l’exploitant du site concerné.

La création d’un lien hypertexte vers comptinesausoleil.com ne doit pas être susceptible de créer une confusion quant à l’identité de l’éditeur, à l’existence d’un partenariat ou à une quelconque affiliation.

KLS Records Publishing se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers son site qu’elle estimerait contraire à ses intérêts, à son image ou à la réglementation applicable.

8. Responsabilité

KLS Records Publishing apporte une attention particulière à la qualité et à l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, les informations proposées sont susceptibles d’évoluer et peuvent comporter des erreurs, omissions ou inexactitudes. Elles sont fournies à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de KLS Records Publishing au-delà des dispositions légales impératives applicables.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et ressources disponibles sur le site.

KLS Records Publishing ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :

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  • d’une incompatibilité avec le matériel ou le logiciel utilisé par l’utilisateur ;

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  • du contenu de sites tiers accessibles par des liens hypertextes.

9. Données personnelles

KLS Records Publishing peut être amenée à traiter certaines données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du site et de ses services.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données, ainsi que les droits des personnes concernées, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

La gestion des cookies et autres traceurs utilisés sur le site fait l’objet d’une information spécifique dans la Politique relative aux cookies et traceurs.

10. Contact

Pour toute question concernant le site, son contenu ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter KLS Records Publishing :

E-mail : contact@kls-records-publishing.com
Adresse postale : KLS Records Publishing, 8 Résidence du Parc de Petit-Bourg, 91000 Évry-Courcouronnes, France.